Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 mai 2026

1. Éditeur du site

Le service Artipilote, accessible depuis les domaines artipilote.eu et artipilote-dashboard.vercel.app, est édité par :

  • Nom : Victor Yann Vladimir Barthelemy Richardson
  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Adresse du siège : 122 rue du Commandant Rolland, 13008 Marseille, France
  • SIREN : 900 758 137
  • SIRET : 900 758 137 00021
  • Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
  • Date d'immatriculation : 19 mai 2026
  • TVA : Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
  • Email : victorbarthrichardson@gmail.com
  • Téléphone : +33 6 17 85 47 40
  • Directeur de la publication : Victor Barthelemy Richardson

2. Hébergement

Le site et ses services sont hébergés par :

  • Frontend (artipilote.eu) : Netlify, Inc. — 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA
  • Dashboard : Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA
  • Backend API : Railway Corp. — 2261 Market Street #4934, San Francisco, CA 94114, USA
  • Base de données : Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur Artipilote (textes, logos, graphismes, code, mascotte, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques et logos appartenant à leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez nous contacter par email à victorbarthrichardson@gmail.com.

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