Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 mai 2026
1. Éditeur du site
Le service Artipilote, accessible depuis les domaines artipilote.eu et artipilote-dashboard.vercel.app, est édité par :
- Nom : Victor Yann Vladimir Barthelemy Richardson
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse du siège : 122 rue du Commandant Rolland, 13008 Marseille, France
- SIREN : 900 758 137
- SIRET : 900 758 137 00021
- Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
- Date d'immatriculation : 19 mai 2026
- TVA : Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Email : victorbarthrichardson@gmail.com
- Téléphone : +33 6 17 85 47 40
- Directeur de la publication : Victor Barthelemy Richardson
2. Hébergement
Le site et ses services sont hébergés par :
- Frontend (artipilote.eu) : Netlify, Inc. — 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA
- Dashboard : Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA
- Backend API : Railway Corp. — 2261 Market Street #4934, San Francisco, CA 94114, USA
- Base de données : Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur Artipilote (textes, logos, graphismes, code, mascotte, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques et logos appartenant à leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous contacter par email à victorbarthrichardson@gmail.com.